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Éditeur du site
Le site maisonrossa.fr est édité par :
MAISON ROSSA
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 2 rue Jaubert, 13100 Aix-en-Provence, France
SIREN : 102 902 905
RCS Aix-en-Provence : 102 902 905
N° de TVA intracommunautaire : FR19102902905
Téléphone : +33 6 99 27 28 04
E-mail : studio@maisonrossa.com
Site internet : maisonrossa.fr
Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par la Présidente Madame Eliane Vardanyan de MAISON ROSSA, en sa qualité de représentante légale de la société.
Hébergement
Le site est réalisé et hébergé par :
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Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
N° d’immatriculation : 73261505
N° de TVA : NL859426580B01
Téléphone : +31 (0)40 303 13 60
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site maisonrossa.fr, notamment les textes, photographies, créations graphiques, identité visuelle, logos, illustrations, vidéos et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de MAISON ROSSA ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de MAISON ROSSA, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Responsabilité
MAISON ROSSA s’efforce de fournir sur maisonrossa.fr des informations aussi précises et actualisées que possible.
Les photographies et représentations des créations florales sont présentées à titre illustratif. En raison du caractère naturel, saisonnier et vivant des fleurs, certaines variétés, nuances, formes ou volumes peuvent varier selon les arrivages et disponibilités.
MAISON ROSSA pourra, lorsque cela est nécessaire, procéder à une substitution florale en veillant à préserver l’esprit, la palette, la qualité et la valeur de la création commandée.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur maisonrossa.fr sont traitées par MAISON ROSSA notamment pour la gestion des commandes, des livraisons, des demandes adressées à la Maison et de la relation avec ses clients.
Les modalités détaillées relatives à la collecte et au traitement des données ainsi qu’à l’exercice des droits des personnes concernées sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.
Pour toute demande relative aux données personnelles :
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Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à MAISON ROSSA, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à la Maison.
Les coordonnées du médiateur de la consommation choisi par MAISON ROSSA seront indiquées dans cette rubrique dès l’adhésion effective de la société au dispositif concerné.
Dans l’intervalle, toute réclamation peut être adressée à :
MAISON ROSSA
2 rue Jaubert
13100 Aix-en-Provence
France
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Les éventuels litiges sont traités conformément aux règles légales applicables, sans préjudice des droits dont bénéficie le consommateur au titre des dispositions impératives du Code de la consommation.